Transition 2020 : Rénovation énergétique HLM : construction bois et logements sociaux :
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Dazael
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2 TVA et construction de logements sociaux locatifs Ce dispositif s’applique aux logements mis en chantier à compter du 1er octobre 1996. (BOI 8 A-1-97).
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Elumine
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Décret n° 2011-356 du 30 mars 2011 relatif aux conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation pour les
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Annoncio
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Le logement social est, en France, le logement destiné, à la suite d'une initiative publique ou privée, à des personnes à revenus modestes qui ont des
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Le site a vocation à capitaliser les informations réglementaires pour les professionnels du financement du logement (gestionnaire État, délégataires des aides à
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Que vous soyez locataire ou propriétaire, cette rubrique donne toutes les informations utiles sur les politiques du logement et les dispositifs.
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Attribution des logements sociaux HLM : lancement de la réforme par Cécile Duflot :
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Somalie, Construction de logements :
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Notre refus de construire 2750 logements sociaux sur Agde :
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Construction du nouveau Foyer du Gros Saule / immeuble de logements sociaux :
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Projet de construction des logements modernes de Mpila :
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Construire des logements sociaux et étudiants - 2012 on est là ! - Lille :
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Habitat: Un groupe marocain s'engage a construire 2600 logements sociaux en Côte d'Ivoire :
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Le ministre de la construction sur les chantiers des logements sociaux :
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Bien vivre ma ville - Logement social, comment construire plus :
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