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Remplir dc3
Aides, Réponses, Commentaires
Jelahel
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Nelville
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DC3 Le formulaire DC3 (...) 4 Ne pas remplir lorsque les règles de TVA intracommunautaire prévoient le paiement de la TVA par l’acheteur. Dans ce cas,
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Juliette
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Pohetiah
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DC1 « Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants » : Dans l'ensemble, le DC1 reprend les éléments de l'ancien DC4.
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Andreaée
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DC4 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Il s'agit d'un formulaire pour répondre aux marchés publics. Avril 2007. Formulaires du
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Giscon
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Bienvenue sur PubliMarchés, le premier site des marchés publics dédié aux artisans champardennais.
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